Pour proposer votre candidature au label Territoire Numérique Libre 2023, suivez les étapes :
- Prenez connaissance du règlement du label ;
- Au sein de votre collectivité, mandatez deux représentants : un.e élu.e et un.e référent.e technique, responsables du suivi de la candidature ;
- Télécharger la liste des questions 2023 (pdf) pour préparer vos réponses en interne ;
- Renseignez et validez le formulaire de candidature (bientôt disponible) en ligne, avant le 31 octobre 2023.
Téléchargez la liste des questions 2023 (pdf) du label Territoire Numérique Libre.
Commencez le formulaire de candidature Territoire Numérique Libre 2023 sur demarches.adullact.org (bientôt disponible).
Pour information, vous pouvez déposer votre dossier sur Démarches Simplifiées, et modifier vos réponses ultérieurement, et ce jusqu’à la date de clôture des candidatures.
Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse : label@territoire-numerique-libre.org.

#SaveTheDate : l’annonce des résultats aura lieu lors d’une cérémonie de remise des labels, en présence de membres du jury et des représentants des collectivités territoriales.
L’événement aura lieu en présentiel, durant la 3ème édition du salon Open Source Experience, qui se tiendra les 6 et 7 décembre 2023 au Palais des Congrès de la Porte Maillot à Paris.
Voir la plaquette de présentation du label Territoire Numérique Libre (pdf).
Voir et télécharger la liste des questions 2023 (pdf)
Le formulaire de candidature évalue l’implication et les initiatives de la collectivité territoriale dans cinq domaines : la stratégie, l’interopérabilité et l’accessibilité, les logiciels et systèmes libres, la communication et l’éco-système, et l’ouverture des données publiques. Il n’est pas nécessaire que la collectivité soit active dans chacun des champs couverts par le label, mais plus elle remplira de critères, et plus le niveau de son label pourra être élevé.